Assurance entrepreneur spécialisé ou général: les différences

16 Jun 2017

Les entrepreneurs spécialisés et généraux ont des activités distinctes et n’ont de ce fait pas les mêmes besoins en matière d’assurance. Au contraire de l’assurance entrepreneur général, la couverture pour les entrepreneurs spécialisés tient compte des spécificités du métier et en plus de couvrir les risques communs à toutes les constructions et rénovations, protège l’entrepreneur des risques particuliers auxquels il est exposé dans le cadre de son activité.

L’assurance entrepreneur général

L’activité de l’entrepreneur général ou spécialisé présente la particularité de se dérouler la plupart du temps en dehors de ses locaux. Il doit donc souscrire un contrat police d’assurance le couvrant au titre de sa responsabilité civile professionnelle, assurer la couverture des véhicules de l’entreprise, de la machinerie et des outils et des bâtiments en construction et une fois finis.

Dans le cas où l’entrepreneur général sous-traite une partie des travaux ou obtient un marché public, il a l’obligation de souscrire une assurance chantier couvrant les matériaux et le temps de main-d’œuvre en cas de nécessaire reprise des travaux suite à un sinistre. Il peut s’il le souhaite également opter pour une police d’assurance globale de type wrap up.

Quelle que soit sa couverture de base, il a la possibilité de bénéficier de protections complémentaires en option concernant :

  • la responsabilité pour erreurs et omissions des entrepreneurs en construction
  • la garantie de malfaçon
  • la garantie pour un chantier spécifique : il bénéficie d’une assurance des chantiers et des biens en cours de construction/installation, incluant la garantie pour le retard dans le démarrage des travaux et les coûts accessoires
  • la garantie écart de franchise – travaux collectifs
  • la valeur à neuf des équipements d’entrepreneurs
  • l’assurance des pénalités pour inexécution de contrats
  • les outils et équipements portatifs sur les lieux
  • les risques d’installation
  • les biens en cours de transport
  • l’assurance contre les détournements, la disparition et la destruction

L’assurance entrepreneur spécialisé répond aux besoins spécifiques de l’entreprise

Les assurances d’entrepreneurs spécialisés comprennent la couverture incluse dans l’assurance entrepreneur général avec des extensions permettant de couvrir les risques spécifiques à l’activité. Par exemple les professionnels tels que les électriciens, les couvreurs, les plombiers, les professionnels en équipement de chauffage et ventilation, en systèmes d’alarme, ou les grutiers, ajoutent généralement en plus des protections essentielles, la prise en charge des risques d’installation pour couvrir leurs matériaux et leur temps de main-d’œuvre et la couverture bris de machine lors de la mise en service et l’essai sur le chantier des appareils électriques ou sous pression.

Comme la plupart du temps, les contrats pour entrepreneurs spécialisés sont adaptés aux besoins précis de l’activité, diverses couvertures peuvent être incluses dans la police, par exemple :

  • l’assurance pollution. Courante, elle est souscrite notamment par les entreprises du domaine pétrolier, ou spécialisées dans le désamiantage et d’enlèvement de moisissures, qui souhaitent se protéger dans le cas où des particules volatiles causeraient des dommages.
  • l’assurance pour des projets spécifiques comme des usines, des entrepôts, des hôpitaux, des autoroutes, des ponts, des aqueducs, des tunnels et tous bâtiments non résidentiels.

En plus de l’assurance entrepreneur spécialisé ou général, les entrepreneurs ont l’obligation d’obtenir un cautionnement de licence en vue de satisfaire aux dispositions de la régie du bâtiment du Québec. Il s’agit d’une garantie financière à hauteur de 10 000 $ pour un entrepreneur spécialisé et de 20 000 $ pour un entrepreneur général qui protège les clients en cas de préjudices du fait de l’inexécution des travaux ou de malfaçons, et ce, même si l’entreprise est en faillite.

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Geska

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